Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le lait de nos Montagnes
Association des Producteurs de Lait de Montagne (APLM), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3890381
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
Le lait de nos Montagnes de des Producteurs de Lait de Montagne (APLM

Présentation de la marque Le lait de nos Montagnes

Déposée le 18 janvier 2012 par l'association loi 1901 des Producteurs de Lait de Montagne (APLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le lait de nos Montagnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 des Producteurs de Lait de Montagne (APLM domicilié(e) 9 allée Pierre de Fermat - 63170 - AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 574 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Producteurs de Lait de Montagne, M. Barrau Dominique, SIDAM domicilié(e) 9 allée Pierre de Fermat - 63170 - AUBIERE - France.

La marque Le lait de nos Montagnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le lait de nos Montagnes est expirée depuis le 18 janvier 2022.

des Producteurs de Lait de Montagne (APLM a également déposé les autres marques suivantes : Lait de Montagne


Association des Producteurs de Lait de Montagne (APLM), Association loi 1901 - 9 allée Pierre de Fermat - 63170 - AUBIERE - France - SIREN 531574390


Association des Producteurs de Lait de Montagne, M. Barrau Dominique, SIDAM - 9 allée Pierre de Fermat - 63170 - AUBIERE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Oeufs.